Imposition Forex

Bonjour,
Tout d'abord desole de poster dans cette rubrique... Je ne vois pas dans quelle categorie cette question devrait se trouver...

Juste une question toute bete...
Quelle est le taux d'impositon applique au Forex en France?
La meme question a ete postee dans le forum de hyper-forex mais aucune reponse n'a ete donnee...
Je ne trade pas encore live (juste demo) et avant de passer en live il serait interesant de savoir comment est taxe le Forex?
Merci d'avance et bons trades a toutes et a tous.
Cordialement
Mat

0 % si tu ouvre un compte chez Real time Forex www.realtimeforex.com , la société est basé à Geneve en Suisse, et dans ce pays il n´y a pas d´imposition sur les gains du forex. En tradant depuis la France,via internet, tu es anonyme du fisc français. Pour retirer ton argent, RTX t´ouvre un compte á l´UBS á Geneve en Euro, dollars, ou dans la devise que tu souhaite.

Autrement en France, chez un courtier en Forex, tu dois normalement faire une déclaration de gains, dans une case prévue sur ta feuille d´imposition et lá tu sera taxé á hauteur de 26 ou 28%

Voila , Brésil a tout dit

A ++

heu, en tant que résident Francais tu as l'obligation de déclarer toute ouverture de compte à l'étranger... Et les plus values sont taxées à 26%...


Eken.

Biensur Eken , mais il ya des milliers de façon de faire afin d'eviter de payer ses 26% lorsqu'on est resident francais .....

Comme ouvrir une société en belgique , et plein d'autres encore moins compliquer .

Mais a savoir que tout bon resident Francais doit bien entendue payer ses fameux 26% qui nous le savons tous est du racket pure et dure . Donc si tu fais des gains tu trouveras bonheur en dehors de la france . Mieux vaut changer de pays fiscal ....

L'espagne c'est pas si mal et bien mieux que la france de nos jours ..........


A++
fxq

Merci Bresil et aux autres traders pour vos reponses,
jouer avec le fisc est plus dangereux que trader le forex je pense 。。。
Payer 26% sur les gains... et le gain commence au 1er euro gagne？et en cas de perte?? doit-on les declarer aussi?
merci encore.
Bons trades
Mat

Non Mat,

jouer avec le fisc n´est pas un jeu dangereux, pourquoi, et lá je vais t´eclairer un peu :

tu es résident français, domicilié en France, via internet tu trade sur un compte anonyme que tu as en Suisse. La Société Suisse fait écran et protége ton anonymat.

Tes trades sont cryptés par sécurité et impossible de remonter á ton PC via ton Ip ou de partir de ton pc pour remonter jusqu´a la sociéte de trading.

Tous tes gains géneré par le Forex, sont gardés en Suisse, sur un compte á ton nom , seul toi est au courant. Tu souhaite retirer un peu de cash, tu peux demander á la société suisse de mettre á disposition (par fax) via virement bancaire la somme que tu souhaite, n´importe ou dans le monde , dans un bureau de poste pour un retrait en liquide, ou sur ton compte personnel en France.
Bien sur, pour le compte en France, il faut éviter les gros montant, et les virements réguliers .
Mieux tu peux même venir en suisse ouvrir, dans la même banque que la sociéte de trading, un compte individuel et demander une CB internationale pour tes retraits, la sociéte suisse de fera un virement de compte á compte sur ta demande en 24h.....et pour les retraits tu pourra aller dans tous les distributeurs du monde pour dépenser ton argent incognito

Bresil a tout détaillé .

il faut arreter de se voiler la face . très peux de nos jours declare leur gains gagner sur forex ....... si leur compte son hors de leur pays de résidences .

peu de site en parle ouvertement car ils ont peur du controle fiscal ....

A bientot Mat

Vraiment merci a tous.
En qqls posts, j'ai eu plus de renseignements precis que sur d'autres forums dont la question a ete posee y a plus d'un an.

Bon avant de declarer l'impot sur le forex faut deja gagne
Encore thx et bons trades a toutes et a tous.

ps:une toute derniere question : l'imposition commence au 1er euro gagne ou a partir d'un certain montant de gain？

Comme sur les options je crois au premiers euro mais franchement pas sur de moi sur ce coup donc verifie en esperant qu'on te repondras pas dans 1 an lol
pour info Mat j'ai poster 2 nouveaux articles sur le Offshore si cela peux t'aider tu ma donner l'envie de poster cela car il est vrai que sur les forums c'est un peu la langue de bois sur ce sujet on tous peur d'etre detecter hihih

Bye

oui c'est normal que peu de gens veulent repondre... et je les comprends.. mais je les ne critque pas.
Vraiment merci a Brezil74 a toi et a toutes les personnes. Je pense que ca a eclaire bcp de personnes.
Bons trades a tous.
ps:Oui j'ai lu tes articles sur les offshores. Tader et ecrire des articles, chapeau et encore thx pour toutes ces infos.

La langue de bois est normale, un forum est un lieu publique et tous les messages envoyés, peuvent être lu par tout le monde. Aujourd´hui en France, il devient difficile de discuter librement sans être suceptible d´être attaqué en justice par une association, un individu etc....

Tout ce qui touche á la fiscalité est un sujet "brûlant" et donner des infos librement sur la meilleur maniere de contourner les régles fiscales dans un forum public, cela peux être dangereux pour l´administrateur d´un forum qui doit normalement filtrer ce qu´il se dit

Pour les impositions sur les gains réalisés en dehors du territoire français, ceux ci n´ont pas á être taxé en France, car ils sont réalisés á l´extérieur du territoire nationale, le code des impôts est précis sur la définition de revenus imposables :
- tous revenus financiers (salaire, immobiliers, rentes etc...) réalisés en France, pour l´année de réference imposable,
seulement, le ministére des finances, ayant besoin d´argent pour payer ses fonctionnaires, veux aussi avoir un droit de regard sur les gains réalisés á l´extérieur et pourquoi pas aussi imposer les français non résident sur les salaires qu´ils gagnent á l´etranger ?


Chico

oui c'est vraie Bresil74

Tu crois que je risque gros

HIhihi vais me camoufller lol

Bye a ++

Donc "normalement" si j'ai un compte a l'etranger et que je trade, je devrai payer les impots sur les gains dans le pays etranger et non en France... mais il faudra pour autant declarer ces gains aux impots francais...
En tout c'est sympa a vous tous de m'avoir eclaire.
merci et bons trades
Mat

Non Mat pas a l'etranger mais en france , mais si tu traite ailleur par exemple si tu as un compte en suisse et bien tu DoitNormalement payer tes impots en France , mais rien a la Suisse .


A++

Ok je comprends mieux...
pour resume, prenons mon cas...
J'habite hors de France (Canada). J'ouvre un compte avec un broker canadien ou US ou suisse.
Je reviens en France pour trader ce compte ouvert a l'etranger. Les gains engranges dans le compte du pays hors de France sont imposes en France car je reside en France.
Tout est saisi ;-)
Bons trades a tous.
Mat

OUI

- tu trade via internet depuis la France sur un compte que tu as en Suisse

- tes gains réalisés en Suisse, ne sont pas imposable cóté Suisse

- Mais par contre, le fisc français, si tu suit le code des impôts, de demande de déclarer tes benefices, réalisés á l´etranger et pas forcément rapatriés en France

- Comme tes transactions internet sont anonymes (tu peux trader depuis un café internet, chez un pote, au bureau etc...), et que tu peux disposer librement des tes fonds déposer en Suisse (via retrait CB visa Suisse), tu peut dire aux inspecteurs de Bercy d´aller "voir ailleur" et qu´ils s´occupent de leurs petites affaires, notament les enveloppes de billets qu´ils touchaient, á une époque donnée (les fonds secrets), en fin de mois, non déclarés et remis par leurs supérieurs pour leur bons et loyaux services)

bresil74 a écrit:

tu peut dire aux inspecteurs de Bercy d´aller "voir ailleur"

Ah ouais ??

Bon , ben je leurs dit allez voir ailleurs !!!

J'ai bon ?? brésil74 ??

Bonjour,

j'ai trouve ce lien qui peut etre interessant pour ceux qui veulent ouvrir un compte en suisse (moi en premier ):

http://switzerland.isyours.com/f/banque/questions.frequentes.html

et (vu sur leur site) :

http://swiss-bank-accounts.com/f/index.html

et encore:

http://www.swissbanking.org/fr/home/faq-kontoeroeffnung.htm

Ces gens offrent des services mais rien n'oblige a passer par eux (d'ailleurs moi je ne passerai pas par eux). Je donne juste ces liens car ils contiennent de bonnes informations de ce qu'il est possible d'attendre d'un tel compte.

Nico

1er point : déclaration du compte

Il n'y a pas de broker français proposant le forex. Il faut donc ouvrir un compte à l'étranger.

L'ouverture d'un compte à l'étranger doit être déclarée à l'aide de
l'imprimé n°3916 disponible sur le site www.impots.gouv.fr dans la partie formulaires.


2ème point : nature des plus-values

Les plus-values sur devises ne sont pas assimilées fiscalement à des
plus-values sur valeurs mobilières, mais à des plus-values sur biens
meubles qui suivent le régime des plus-values immobilières. L'imprimé de
déclaration est le modèle n°2049.

Le taux :
taxation forfaitaire de 16% + 11% de prélèvements sociaux = 27 %.


3ème point : cas de la requalification en activité principale

Toutefois, si ces ventes sont habituelles et portent sur des montants
importants, elles ne relèvent pas du régime des plus-values, mais
constituent une activité imposable au titre des BIC.

Dans ce cas précis de requalification en travailleur indépendant vivant principalement de cette activité, l'Etat prélève aussi les cotisations sociales (URSSAF, retraite). L'imposition peut ici aller jusqu'à un maximum de 60% des PV (à condition d'avoir gagné vraiment gros).

Les conditions de la requalification viennent d'être précisés récemment par une instruction fiscale du 21 février 2005 - réf 5G-3-05.
La requalification ne concerne pas que le forex.


la loi dit 1 mois maximum pour la declaration du compte a l'étranger !!

dès lors que vous ouvrez un compte a l'étranger vous avez 1 mois maximum pour le declarer au fisc !

Salut Nouche,
merci de l´info, nous n´etions pas informés du détail complet sur la fiscalité des gains réalisés grace au Forex.....

Pour la déclaration du compte ouvert á l´etranger aupres de l´administration française, il ne faut pas rêver, si le ministére des finances pense que celui ou celle qui ouvre un compte anonymement á l´etranger va le déclarer, ils peuvent attendre longtemps....

Pour bien vivre du forex, il faut jouer gros, ce qui sous entend au minimun, entre 500 / 1 000 000 usd par trade, et avoir d´autres ressources de sécurité en cas de mauvais feelings, donc la requalification en travailleur indépendant peut attendre surtout qu´il sera difficile de prouver quoique soit de la part du fisc, si le tradeur a déjá une activité professionnelle légale

Ben dis donc ont doit etre nombreux a omettre ce truc .

En tous cas +60% de taxé , normal que tout le monde se casse de la France du moin ce qu'il en reste ......

Allez en espagen c'est a coté le climat ets meilleur et la vie moin chere .

Je n'aurais qu'un Mot ou plutôt 2



BARREZ VOUS

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Envoyé par Silverman le 12 Juin 2005 à 15:56

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Le traitement fiscal "ordinaire" des plus-values boursières est, selon le CGI, une taxation au taux forfaitaire de 26%. Cette taxation s'applique lorsque le montant annuel des cessions a dépassé le seuil d'imposition de 50.000 francs. Par traitement fiscal ordinaire, il faut comprendre que l'activité principale de l'individu n'est pas celle de Day-Trader et que les opérations d'achat et de vente n'interviennent dans le foyer fiscal que pour une "simple gestion de son patrimoine privé".
A partir du moment où vous excédez la notion de gestion simple du patrimoine privé, vous entrez dans une activité de Day-Trading. Notons que le Code général des impôts qualifie le Day Trading comme des opérations de bourse effectuées à titre habituel par les particuliers.
Cette activité, qui est axée essentiellement autour de votre activité de bourse, est exclue du régime fiscal "ordinaire" et fait l'objet d'un traitement fiscal particulier.

Pour l'activité de Day Trading, le traitement fiscal appliqué ne sera pas celui du taux forfaitaire de 16% mais celui des BNC (bénéfices non commerciaux) énoncés dans l'article 92-2 du code général des impôts à savoir un assujettissement des plus values boursières au barème progressif de l'impôt sur le revenu.

De ce fait, l'activité de Day Trading peut faire l'objet d'une imposition avec un taux d'imposition pouvant aller jusqu'à 52%, auquel il convient de rajouter les 10% de cotisations sociales. Nous pouvons ainsi arriver à un taux d'imposition total cumulé de 62%.

Maintenant, il faut savoir quels peuvent être les critères retenus par les autorités fiscales pour appliquer barème progressif de l'impôt sur le revenu. Les critères peuvent être :

Le nombre d'ordres exécuté pendant l'ensemble de l'année fiscale. Cet élément peut permettre aux autorités fiscales de savoir quel a été le temps consacré par l'individu à la gestion de son portefeuille. Par ailleurs, cet élément donnera également le type de gestion de l'individu.

La régularité des opérations. Si le fisc remarque que les ordres ont été exécutés durant toute l'année, il pourra en déduire que le contribuable a régulièrement suivi la tendance du marché et qu'il passe la majeure partie de son temps à préparer et à passer ces ordres.

Les techniques de bourses utilisées et les types de produits détenus. Les contrôleurs du fisc se montrent attentifs aux types de marché sur lequel intervient le contribuable. Sachant que les marchés d'options et de warrants sont des marchés nécessitant une forte expertise et un besoin de réactivité. Le fisc vérifiera également les techniques utilisées. Ainsi, un contribuable utilisant les techniques de vente à découvert et d'achat avec levier pourra être qualifié d'investisseur excédant les notions de simple gestion du patrimoine privé.

La durée de détention des titres en portefeuille. Pour distinguer le spéculateur de l'investisseur long terme, l'administration fiscale va calculer la durée de détention des titres en portefeuille. Un investisseur qui parie sur la croissance et le potentiel de la société achète ses titres avec un objectif long terme. Au contraire, un spéculateur qui n'achète ses titres que dans l'objectif de spéculation aura tendance à revendre ses titres rapidement et pourra faire l'objet d'une requalification de ses plus values.


Article 92 du Code Général des Impôts



(Loi n° 87-416 du 17 juin 1987 art. 48 II Journal Officiel du 18 juin 1987)

(Loi n° 87-1158 du 31 décembre 1987 art. 19 I Journal Officiel du 5 janvier 1988)

(Loi n° 88-1149 du 23 décembre 1988 art. 71 II finances pour 1989 Journal Officiel du 28 décembre 1988 incorporée au code le 14 juillet 1989)

(Loi n° 91-1323 du 30 décembre 1991 art. 23 II III finances rectificative pour 1991 Journal Officiel du 31 décembre 1991)

I- Sont considérés comme provenant de l'exercice d'une profession non commerciale ou comme revenus assimilés aux bénéfices non commerciaux, les bénéfices des professions libérales, des charges et offices dont les titulaires n'ont pas la qualité de commerçants et de toutes occupations, exploitations lucratives et sources de profits ne se rattachant pas à une autre catégorie de bénéfices ou de revenus.

II- Ces bénéfices comprennent notamment :

1- Les produits des opérations de bourse effectuées à titre habituel par les particuliers;
2-Les produits de droits d'auteurs perçus par les écrivains ou compositeurs et par leurs héritiers ou légataires;
3-Les produits perçus par les inventeurs au titre soit de la concession de licences d'exploitation de leurs brevets, soit de la cession ou concession de marques de fabrique, procédés ou formules de fabrication;
4-Les remises allouées pour la vente de tabacs fabriqués.
5-Les produits des opérations réalisées à titre habituel sur un marché à terme d'instruments financiers ou d'options négociables, sur des bons d'option ou sur le marché à terme de marchandises mentionné à l'article 150 octies, lorsque l'option prévue au 8° du I de l'article 35 n'était pas ouverte au contribuable ou lorsqu'il ne l'a pas exercée.

III- Les bénéfices réalisés par les greffiers titulaires de leur charge sont imposés, suivant les règles applicables aux bénéfices des charges et offices, d'après leur montant net déterminé sous déduction des traitements et indemnités alloués aux greffiers par l'Etat. Ces traitements et indemnités sont rangés dans la catégorie visée au V de la présente sous-section.
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Envoyé par Tradekiller le 17 Juin 2005 à 23:43

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Que pourrait dire le fisc pour un trader français qui fait héberger une plate forme entièrement automatisée (Tradestation bien sur), sur un serveur dans un paradis fiscal sous couvert d'une société anonyme... la suite ? une société de portage salarial qui facture la société étrangère pour votre salaire mensuel en France et basta !!...c'est le seul moyen que j'ai trouvé pour préserver mon outil de travail c'est à dire mon capital, d'une manière tout à fait légale puisqu'aucun argent n'est gagné sur le territoire français et que ma société trade pour moi à l'étranger sans ma présence !!!! Je ne fais que programmer la plateforme et je suis payé pour cela par ma société !

En France il vaut mieux éviter de gagner trop d'argent... être salarié...et avoir des crédits pour sa barraque ou sa voiture...

Il est vrai que un petit dixième des traders s'enrichit mais les autres perdent !!!! Pourquoi ne pas imposer de la sorte les jeux de hasard loto casino etc.... ???? Est il presque malhonnête lorsque l'on est bon père de famille de vouloir essayer de placer son argent autrement que par le biais de ces arnaqueurs de banquiers qui se gavent sur notre dos !

En ce qui me concerne j'ai choisi mon camps...62% de taxations avant impôts sur le revenu !!!! ils sont fous ces gaulois.... vivent les anglais qui n'imposent pas les revenus gagnés à l'étranger...
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Envoyé par marcd le 18 Juin 2005 à 11:57

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Oui c'est clair pas pour rien qu'on a choisi l'autre cote de la Manche.
PAr contre eu egard a la plateforme completement automatisee dans un paradis fiscal, j'aime bien la solution ... mais bon c'est pas tres honnete quand meme !!!!!

Merci en tout cas a Silverman pour ce post tres detaille et tres complet. Il est vrai qu'il est deja difficile de gagner en bourse. Mais garder le fruit de son travail le semble encore plus.

Silverman, dans le cadres d'une activite de trader a plein temps, est-il plus rentable de monter une societe et de se payer en dividendes ou est ce que l'impot sur les societes + impots sur les dividendes est a peu pres equivalent ?
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Envoyé par Tradekiller le 18 Juin 2005 à 13:40

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Qu'est ce qu'il y a de malhonnête dans le montage d'une société qui travaille légalement à l'étranger sur des marchés étrangers ??? C'est de l'optimisation fiscale, tant que les sommes gagnées ne le sont pas sur le territoire français.... Le trader est juste payé pour le travail de programmation qu'il fait pour la dite société, un vrai travail d'expertise rémunéré à sa juste valeur...
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Envoyé par Tradekiller le 02 Août 2005 à 21:33

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Une variante que je viens de trouver :

création d'une société au delaware, siège social et secrétariat à New York puis statut de salarié US avec impôts payés au us (soit 17% environ sur le salaire versé)...(en traitant avec un cabinet d'expert comptable us) feuille de paye us et impots payés aux us pour le trading us, situation claire !!!! De plus crédit d'impot pour la France (convention de la Haye traité de non double imposition) et youpla boum imposition plus qu'intéressante !!!! IoI


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Désolerc'est diego j'ai pas pu mettre la page directe car le lien ne fonctionne pas donc voici le copier coller des interlocuteurs .

le site c'est aztrading .com

Bonne lecture

En plus aux US ds l'impot sur les revenus, la secu (retraite) est incluse donc, a 60 et quelques, vous toucherez des petits sous Par contre, il va falloir obtenir des visas pour tout ca, ca demande une sacree papasserie, je vous le dis
Je vous signale qu'avec une plateforme java, crypte 128, personne ne peut aller voir vos trades quotidiennes. Perso, je suis aux US mais si je reviens en france, je garde mon compte mulidevises chez Oanda et une adresse au US et continuerai de payer l'IRS
Sinon toutes les citations sur le code gle des impots, c'est bien joli mais, le forex n'est pas un produit boursier puisque on doit declarer en revenus immobilier donc, voir s'il n'y a pas qque chose a faire cote SCI